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Conditions générales de vente

Condition generales de vente SOCIÉTÉ PROVENÇALE D'AROMATHÉRAPIE
Les présentes conditions générales s’appliquent entre les parties à moins qu’il n’y soit dérogé par écrit.
Toute commande implique l’acceptation par le client de nos conditions et la négation de ses propres conditions d’achat et de vente. Elles sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits.

Prix :
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises et la SOCIÉTÉ PROVENCALE D'AROMATHÉRAPIE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.

Moyens de paiement :
Moyens de paiement acceptés : carte bancaire, chèque, paypal


Responsabilité :
Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat de vente en cas de force majeure, notamment en cas de grève.
Le vendeur dégage toute responsabilité quant à l'usage que l'acheteur fera des produits. D'aucune manière, les commentaires et renseignements fournis sur ce site ne constituent une recommandation de traitement (préventif ou curatif), une prescriptio ou un diagnostic ni ne doivent être considérés comme tels. La SOCIÉTÉ PROVENCALE D'AROMATHÉRAPIE n'assume aucune responsabilité quant aux conséquences que pourrait avoir l'utilisation de ces informations.
Les photographies reproduites sur le site et illustrant les produits présentés n'entrent pas dans un champ contractuel, ainsi que toute erreur concernant le descriptif des produits. La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée si une erreur s'était insérée dans l'une des photographies.
La société PROVENCALE D'AROAMATHÉRAPIE n’échange et ne rembourse aucun article, sauf s'ils sont défectueux ou avariés. N'est pas compris dans cette garantie toute défaillance liée à une utilisation ou un stockage anormal du produit par négligence ou faute du consommateur. Les articles qui ne sont pas en stock chez SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHÉRAPIE et/ou GAVOTS DE PROVENCE devront faire l'objet d'une commande ultérieure.
En cas de dommage constaté sur un colis lors d'une livraison, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du transporteur et d'envoyer copie de la déclaration de détérioration au vendeur sous 48 h en lettre recommandée avec AR.
Il est expressément convenu que les marchandises livrées restent notre propriété jusqu’à complet paiement.
En cas de non-paiement, nous nous réservons le droit de résoudre la vente et de reprendre les marchandises même si elles se trouvent chez des tiers, le tout aux frais de l’acheteur, qui sera en outre redevable de dommages-intérêts forfaitaires de 20 % du prix

Droit de rétractation :
Conformément à la législation régissant la vente par correspondance, l'acheteur dispose d'un droit de rétractation conformément au code de la consommation. Le délai de rétractation de 15 jours démarre le jour de la réception de la marchandise. Si le dernier jour de ce délai tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au jour ouvrable suivant.
L'acheteur est en droit d'annuler sa commande durant ce délai. Cette annulation est effective dès qu'il retourne la marchandise, à ses frais, et dans l'emballage d'origine, par colis postal contre signature.
L'acheteur n'a pas à justifer son changement d'avis. La SOCIÉTÉ PROVENÇALE D'AROMATHÉRAPIE dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception de la marchandise pour rembourser le client ou faire un échange si l'acheteur le souhaite.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le code commercial du droit français.

Fraix d'expédition et de Livraison :
France métropolitaine : gratuit
Zone Europe : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Portugal, Royaume-Uni : forfait 13 €
Zone OM1 : Guadeloupe, Guyane, Martinique : forfait 26,90 €
Les produits sont expédiés dans un délai de 0 à 2 jours (par colissimo pour la France, sauf si indisponibles. Le délai de livraison dépend du pays. Aucun retard ne peut donner lieu à la résolution à notre charge, ni à des dommages et intérêts.
Le montant des frais de livraison s'affiche automatiquement dans la page "votre panier" avant de valider votre commande.


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